Le Défenseur des enfants

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Rapports de l'année 2007

Adolescents en souffrance : plaidoyer pour une véritable prise en charge

Les adolescents, une population vulnérable
Les manifestations de la souffrance psychique : des facettes multiples et inquiétantes
L'adolescent est longtemps resté le grand oublié des politiques publiques
A l'écoute du terrain
Quelles réponses pour un ado qui va mal ?
25 recommandations pour contribuer à l'élaboration d'une stratégie nationale de prise en charge des adolescents en souffrance
Auditions et visites de la Défenseure des enfants et de son équipe

Rapport d’activités

Une autorité indépendante au service des droits de l'enfant
La promotion des droits de l'enfant
Le traitement des réclamations individuelles
Avis de la Défenseure des enfants

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Rapports de l'année 2006

L’enfant au cœur des nouvelles parentalités

Quel statut pour les tiers qui partagent ou ont partagé la vie d'un enfant et ont des liens affectifs forts avec lui ?
Une société en mutation dont les représentations traditionnelles ont été bouleversées.
L'importance fondamentale des liens d'attachement et les conséquences psycho-affectives des ruptures de liens.
Le droit français et la parentalité.
Le rôle du tiers dans la vie quotidienne de l'enfant.
Le maintien des relations personnelles entre l'enfant et le tiers après une rupture de vie (séparation, décès...)
Les impulsions données par le droit international et le droit européen.
Pour un statut des tiers qui partagent ou ont partagé la vie de l'enfant et ont des liens affectifs forts avec lui
Annexes
Propositions, fiches techniques
Personnes auditionnées et groupes de travail
Bibliographie

Rapport d’activités

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Rapports de l'année 2005

Rapport d’activités

Six ans au service des enfants
Le Défenseur des Enfants, une autorité de l'État
1. Une autorité indépendante pour faire connaître et respecter les droits des enfants
2. Le comité consultatif
3. Le comité consultatif de jeunes
4. Les partenaires
5. Les activités d'information
6. Les rencontres et audiences de la Défenseure des Enfants
Les dossiers individuels
1. Étude et Analyse
2. Quelques cas soumis à la Défenseure des enfants
Bilan des propositions du mandat
Les dossiers collectifs
1. L'enfant face à la justice
2. Les mineurs étrangers, une année en ombres et lumières
3. Trop de pressions néfastes sur les jeunes espoirs du sport
4. Proscrire toute violence de l'institution scolaire
5. Plus d'un million d'enfants pauvres en France
6. Déplacement de la Défenseure des Enfants en Nouvelle-Calédonie
Dix propositions de la Défenseure des Enfants
Annexes
Propositions, fiches techniques
Personnes auditionnées et groupes de travail
Bibliographie

Rapport abrégé

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Rapports de l'année 2004

Rapport d’activités

Aider les plus vulnérables
Le Défenseur des Enfants, une autorité de l'État
1. Une autorité indépendante pour faire connaître et respecter les droits des enfants
2. Le comité consultatif
3. Le comité consultatif de jeunes
4. Les partenaires
5. Les activités d'information
6. Les rencontres et audiences de la Défenseure des Enfants
Les dossiers individuels
1. Étude et Analyse
2. Quelques cas soumis à la Défenseure des enfants
Devenir des propositions et préconisations de l'Institution
Les dossiers collectifs
1. La France défend son action devant le Comité de l'ONU
2. Les départements et la protection de l'Enfance
3. L'adoption, à rendre toujours plus conforme à l'intérêt de l'enfant
4. Les mineurs confrontés au monde de la prison
5. La situation des mineurs étrangers ne respecte toujours pas la Convention internationale sur les droits de l'enfant
6. Politique de l'adolescence, une dynamique est lancée
7. Déplacement de la Défenseure des Enfants en Guadeloupe
Dix propositions de la Défenseure des Enfants
Axes de travail 2005
Annexes

Rapport abrégé

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Rapports de l'année 2003

Rapport d’activités

L'école, outil de la liberté
Le Défenseur des Enfants, une autorité de l'État
1. Une autorité indépendante pour faire connaître et respecter les droits des enfants
2. Le comité consultatif
3. La création d'un comité consultatif de jeunes
4. Les partenaires
5. Les activités d'information
6. Les rencontres et audiences de la Défenseure des Enfants
Les dossiers individuels
1. Étude et Analyse
2. Quelques cas soumis à la Défenseure des enfants
Devenir des propositions et préconisations de l'Institution
Les dossiers collectifs
1. Repenser l'accueil des enfants de 2-3 ans
2. Renforcer la formation pédagogique des enseignants
3. La laïcité, une richesse pour la communauté scolaire
4. L'école unique est-elle encore l'école de tous ?
5. Apprendre avec les autres, un droit des enfants handicapés
6. Faire face aux violences scolaires
7. Les rythmes à respecter
8. Pour une éducation sans violence
9. Des mineurs étrangers en danger
10. Le déplacement de la Défenseure des Enfants en Polynésie française
Dix propositions de la Défenseure des Enfants
Axes de travail 2004
Annexes

Rapport abrégé

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Rapports de l'année 2002

Rapport d’activités

Au-devant des plaintes muettes
Le Défenseur des Enfants, une autorité de l'État
1. Une autorité indépendante pour faire connaître et respecter les droits des enfants
2. Le comité consultatif
3. Les partenaires
4. Les activités d'information
5. Les rencontres et audiences de la Défenseure des Enfants
Les dossiers individuels
1. Étude et Analyse
2. Quelques cas soumis à la Défenseure des enfants
Les dossiers collectifs
1. Les propositions 2001 et leur devenir
2. Renforcer la protection du petit enfant
3. L'enfant et l'hôpital
4. Les difficultés de la pédiatrie
5. Reconnaître les valeurs de l'adolescence
6. Handicap, réaffirmer la solidarité
7. Les mineurs étrangers, des situations toujours préoccupantes
8. La formation, un chantier à poursuivre
9. Le déplacement de la Défenseure des Enfants en Guyane
Dix propositions de la Défenseure des Enfants
Axes de travail 2003
Annexes
1. Loi du 6 mars 2000 complétée par la loi du 22 janvier 2002
2. Convention internationale sur les droits de l'enfant
3. Circulaire portant sur les relations entre le Défenseur des Enfants et l'autorité judiciaire
4. Auditions et visites de la Défenseure des Enfants

Rapport abrégé

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Rapport de l'année 2001

Rapport d’activités

Protéger les plus faibles
Le Défenseur des Enfants, une institution de l'État
1. Une autorité indépendante pour faire connaître et respecter les droits des enfants
2. Le comité consultatif
3. Les partenaires
4. Les activités d'information
5. Les rencontres et audiences de la Défenseure des Enfants
Les dossiers individuels
1. Étude et Analyse
2. Quelques cas soumis à la Défenseure des enfants
Les dossiers collectifs
1. Les propositions 2000 et leur devenir
2. Les mineurs confrontés au monde de la prison
3. Les difficultés de la pédopsychiatrie
4. L'accès des familles à leur dossier en matière d'assistance éducative, une mesure indispensable
5. Les mineurs étrangers, un statut précaire
6. Le droit pour tous les enfants à connaître leur origine
7. Le déplacement de la Défenseure des enfants à la Réunion
8. La formation, des ressources à développer et à harmoniser
9. La lutte contre l'exploitation sexuelle des mineurs
10. L'adolescence : une richesse et non une menace
Dix propositions de la Défenseure des Enfants
Axes de travail 2002
Annexes
1. Loi du 6 mars 2000
2. Convention internationale sur les droits de l'enfant
3. Traduction en droit français : quelques lois
4. Convention entre le Médiateur de la République et le Défenseur des Enfants
5. Convention entre la Croix-rouge française et le Défenseur des Enfants
6. Auditions et visites de la Défenseure des Enfants